La Prius va passer au tribunal !
Mar 20/09/2005 — Le système Hybrid Synergy Drive (HSD) de Toyota est une superbe réalisation technologique, qui fait la joie des écologistes partout dans le monde, mais est-il une invention originale de Toyota ?
La propriété intellectuelle est un sujet tabou. On sait que le premier système d'exploitation de Microsoft n'avait pas été créé par Microsoft, car c'est un cas d'école. Mais très peu de gens savent que la transmission de la Toyota Prius première génération (1997) n'avait pas été inventée par Toyota, mais par l'équipementier Aisin, dont il est vrai que Toyota est actionnaire. Le cas qui fait l'actualité aujourd'hui concerne une partie de la transmission HSD des Prius II et Lexus RX400h, qui reprendrait une technologie brevetée par une entreprise européenne, Antonov-Transmission, sous le brevet n°EP 0414782.
S'estimant lésée, l'entreprise fondée par Roumen Antonov (ci-contre), le génial inventeur bulgare (désormais français, il conçoit des voitures aussi, la Rumen est son œuvre) demande une juste indemnité pour chaque véhicule produit avec la technologie qu'elle a développée, accompagnée d'une somme globale pour tous les véhicules que Toyota prévoit de produire à l'avenir avec cette technologie, jusqu'à l'expiration du brevet. On imagine donc une somme assez conséquente... Et on sait que les 2 parties ont déjà tenté de résoudre leur différent à l'amiable, mais qu'aucune solution n'avait pu être trouvé. Le problème est donc porté en justice, devant une juridiction allemande. La première audience aura lieu le 22 septembre à Dusseldorf, où on devine qu'il ne se passera rien, parce que les avocats demanderont un report pour étudier le dossier.
Arbitrage complexe, par un juge pas forcément ingénieur, entre un avocat qui expliquera que la technologie de la Toyota Prius est identique à celle décrite dans le brevet d'Antonov, et un autre avocat qui expliquera exactement le contraire, les procès en propriété intellectuelle ne font jamais la une des journaux, et font le plus souvent l'objet d'une solution arrangée entre les parties, laquelle n'est jamais médiatisée. C'est même très étonnant que cette affaire soit rendue publique, et on espère alors que son dénouement le sera aussi. Mais déjà, on salue l'audace d'Antonov, car intenter un procès à une multinationale comme Toyota n'est pas une petite affaire (!). La juridiction allemande a d'ailleurs été choisie parce qu'elle permet de limiter les frais, qui seraient vertigineux aux Etats-Unis, tout en étant assez rapide, en ne permettant pas à l'affaire de trainer pendant des années. Plusieurs experts ont évidemment été consultés sur les chances d'aboutissement du procès en faveur de l'entreprise européenne...Mais pour revenir à la question principale : y a t-il relation, rapport ou similitude entre la technologie HSD de Toyota et le brevet Antonov n°EP 0414782, la réponse de MoteurNature est oui.
Rubrique(s) et mot(s)-clé : Toyota ; voiture-hybride