Les constructeurs de diesel condamnés au Japon
Ven 24/08/2007 — Le diesel pollue ! Il est temps de mettre le diesel face à ces responsabilités, et de l'amener devant la justice, c'est ce qui s'est passé au Japon.
A Tokyo, plusieurs centaines de victimes de maladies respiratoires s'étaient regroupés en association, pour intenter en justice une action commune. 630 plaignants, et presqu'autant d'accusés, puisqu'ils avaient porté plainte contre 7 constructeurs automobiles fabriquant des voitures diesel (Toyota, Nissan, Mazda, Mitsubishi...), le Gouvernement Métropolitain de Tokyo, qui est l'autorité régulatrice de la qualité de l'air, et le Metropolitan Expressway Co, une société d'autoroutes. Procès énorme, fleuve. 11 années de procédures, d'actes, de renvois, jusqu'au 22 juin de cette année.
A cette date, il ne reste plus que les constructeurs sur le banc des accusés, puisque le gouvernement de Tokyo et la société d'autoroutes, ont proposé de financer la mise en place d'un centre de soins et de recherche contre les maladies respiratoires, une surveillance plus étroite de la qualité de l'air, ainsi que des aménagements de voierie pour fluidifier le traffic. Ceci a été accepté par les plaignants, mais ils n'avaient toujours rien obtenu des constructeurs. Même après qu'ils soient plusieurs fois allé manifester devant le siège de Toyota, le constructeur emblématique, ces derniers refusaient toujours de reconnaitre leur responsabilité, ni de dédommager les victimes.
Encore que pour classer l'affaire, les constructeurs avaient proposé de verser aux victimes une indemnité forfaitaire globale de 500 millions de yens (3.216.000 €), mais elles demandaient un total de 14.8 milliards (95 millions d'euros), et l'arrêt des émissions de polluants toxiques (!). La solution, c'était le compromis du 22 juin : le président du tribunal avait proposé que les constructeurs versent aux victimes une indemnité d'un montant total de 1.2 milliards de yens (7.717.000 €). Les plaignants l'ont accepté les premiers, les constructeurs ont suivi début juillet. L'affaire a été définitivement classée la semaine dernière. Les constructeurs n'ont jamais reconnu leur responsabilité, les constructeurs n'ont pas été jugé pénalement responsables, et divisée par 7, la somme qu'ils ont été condamné à payer n'a rien de faramineuse pour des multinationales. Mais la cour a tout de même reconnu le lien entre l'état de maladie des plaignants et la qualité de l'air.
Ce procès est une bonne illustration de la complexité du problème de la pollution automobile, et probablement de l'impossibilité de l'individualiser. Qui veut porter plainte contre la RATP ? L'air du métro parisien est particulièrement chargé en particules. Nous rappellons notre étude sur la place de l'automobile dans la pollution ambiante. Il est difficile en France de juger de l'utilité de ce procès au Japon, nous préférons souligner les énormes progrès réalisés récemment. Une voiture de 2007 pollue considérablement moins qu'une de 1997, qui polluait déjà moins qu'une de 1987, merci les normes plus strictes, et partout en France, la qualité de l'air s'est améliorée, c'est ce qui importe.
Nos illustrations, des véhicules diesel au Japon.
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